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Marques déposées par LIONEL LAVAIL
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Domaine des Hospices
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine des Hospices
LIONEL LAVAIL

Numéro de dépôt :
3166344
Date de dépôt :
29/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Domaine des Hospices de LIONEL LAVAIL

Présentation de la marque Domaine des Hospices

Déposée le 29 mai 2002 par LIONEL LAVAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Domaine des Hospices »

Le déposant est LIONEL LAVAIL domicilié(e) 42, impasse de la Marenda,66570 ST NAZAIRE - 66570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIONEL LAVAIL domicilié(e) 42, impasse de la Marenda,66570 ST NAZAIRE - 66570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LIONEL LAVAIL - 42, impasse de la Marenda,66570 ST NAZAIRE - 66570 - France


LIONEL LAVAIL - 42, impasse de la Marenda,66570 ST NAZAIRE - 66570 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368761 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Boissons alcooliques Fruits et légumes frais Jus de fruits

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.