Marque expirée - Marque en non vigueur

Château des Hospices
Lionel LAVAIL

Numéro de dépôt :
3551111
Date de dépôt :
22/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2018
Château des Hospices de Lionel LAVAIL

Présentation de la marque Château des Hospices

Déposée le 22 janvier 2008 par Lionel LAVAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château des Hospices »

Le déposant est Lionel LAVAIL domicilié(e) 2 Bis rue Jeu de Pomme,66470 SAINTE MARIE LA MER - 66470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel LAVAIL domicilié(e) 2 Bis rue Jeu de Pomme,66470 SAINTE MARIE LA MER - 66470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château des Hospices est expirée depuis le 22 janvier 2018.

Lionel LAVAIL a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée des Hospices Catalans , Les Hospices Catalanes , Château de Canet en Roussillon


Lionel LAVAIL - 2 Bis rue Jeu de Pomme,66470 SAINTE MARIE LA MER - 66470 - France


Lionel LAVAIL - 2 Bis rue Jeu de Pomme,66470 SAINTE MARIE LA MER - 66470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.