Déposée le 26 octobre 2001 par monsieur Lionel GUILBAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "POT A MOGETTES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est monsieur Lionel GUILBAUD domicilié(e) demeurant à "Le petit Marigny", (85640) MOUCHAMPS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE COURTIN Société d'Avocats - France.
La marque "POT A MOGETTES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Lionel GUILBAUD - demeurant à "Le petit Marigny", (85640) MOUCHAMPS - France
CABINET JURIDIQUE COURTIN Société d'Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Services hôteliers, restauration (alimentation) , hébergement temporaire. Services de préparation, de plats à emporter. Services de traiteur, de grills, de bars - Plats pour la cuisson, la dégustation et la présentation de denrées cuisinées non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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