Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES P'TITS VENTRES DE TERRE"
Monsieur Lionel GUILBAUD

Numéro de dépôt :
96648687
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
24/10/2006

Présentation de la marque "LES P'TITS VENTRES DE TERRE"

Déposée le 24 octobre 1996 par monsieur Lionel GUILBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « "LES P'TITS VENTRES DE TERRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est monsieur Lionel GUILBAUD domicilié(e) demeurant à SAINT SULPICE LE VERDON (VENDEE), "La Chabotterie" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE COURTIN Société d'Avocats - France.

La marque "LES P'TITS VENTRES DE TERRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES P'TITS VENTRES DE TERRE" est expirée depuis le 24 octobre 2006.

Lionel GUILBAUD a également déposé les autres marques suivantes : "POT A MOGETTES"


Monsieur Lionel GUILBAUD - demeurant à SAINT SULPICE LE VERDON (VENDEE), "La Chabotterie" - France


CABINET JURIDIQUE COURTIN Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

- L'hôtellerie, la restauration, l'hébergement - Service de plats à emporter, libre service, traiteur, grills, bar - Vaisselles, plats pour la cuisson, la dégustation et la présentation de denrées cuisinées

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.