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Marques déposées par monsieur Lionel FLEURY
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NOTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTA
Monsieur Lionel FLEURY

Numéro de dépôt :
1300875
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1995

Présentation de la marque NOTA

Déposée le 1 février 1985 par monsieur Lionel FLEURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Lionel FLEURY domicilié(e) 75, rue de Prony, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître COISNE - France.

La marque NOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA est expirée depuis le 1 février 1995.

Lionel FLEURY a également déposé les autres marques suivantes : CERVICIEL , QUICOM , MEDIAS 1992 , Ocean Medoc Services


Monsieur Lionel FLEURY - 75, rue de Prony, 75017 PARIS. - France


Maître COISNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

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