Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL FLEUR DE CASSIS
SARL LIONEL DUFOUR

Numéro de dépôt :
99785448
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque ROYAL FLEUR DE CASSIS

Déposée le 6 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIONEL DUFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL FLEUR DE CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIONEL DUFOUR domicilié(e) 6 ROUTE DE MOINCE, 57420 LOUVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LIONEL DUFOUR - France.

La marque ROYAL FLEUR DE CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL FLEUR DE CASSIS est expirée depuis le 6 avril 2009.

LIONEL DUFOUR a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE JEANNE D'ORLEANS , LIONEL DUFOUR , VINGO , LDC Conseil Défiscalisation-Finance , LIONEL DUFOUR LD 1989 , IMAG'IN 2000 , Château Deslandes


SARL LIONEL DUFOUR - 6 ROUTE DE MOINCE, 57420 LOUVIGNY - France


SARL LIONEL DUFOUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Vins d'appellation d'origine cassis. Liqueurs de cassis.