CUVEE JEANNE D'ORLEANS
Présentation de la marque CUVEE JEANNE D'ORLEANS
Déposée le 6 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lionel DUFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE JEANNE D'ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE JEANNE D'ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE JEANNE D'ORLEANS est expirée depuis le 6 décembre 2009.
Lionel DUFOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02