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Marques déposées par monsieur LIONEL DELAYGUE
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Royal Limoges
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Royal Limoges
Monsieur LIONEL DELAYGUE

Numéro de dépôt :
4557658
Date de dépôt :
06/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2029
Royal Limoges de LIONEL DELAYGUE

Présentation de la marque Royal Limoges

Déposée par voie électronique le 6 juin 2019 par monsieur LIONEL DELAYGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Royal Limoges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est monsieur LIONEL DELAYGUE domicilié(e) 28 RUE DONZELOT - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL LIMOGES, Monsieur LIONEL DELAYGUE domicilié(e) 28 RUE DONZELOT - 87000 - LIMOGES - France.

La marque Royal Limoges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Limoges arrivera à expiration en date du 6 juin 2029.


Monsieur LIONEL DELAYGUE - 28 RUE DONZELOT - 87000 - LIMOGES - France


ROYAL LIMOGES, Monsieur LIONEL DELAYGUE - 28 RUE DONZELOT - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Inscription le 3 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776816 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle, tous ces produits respectant le cahier des charges de l’Indication géographique « Porcelaine de Limoges » ; Ustensiles de ménage ; récipients à usage ménager ; objets d'art en verre ; statues en verre ; figurines (statuettes) en verre.