Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAP DRAPE
Lionel CHARPENTIER, de nationalité française, 7, avenue Foch, 75116 PARIS, France

Numéro de dépôt :
1281704
Date de dépôt :
08/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1994

Présentation de la marque SNAP DRAPE

Déposée le 8 août 1984 par Lionel CHARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNAP DRAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Lionel CHARPENTIER, de nationalité française, 7, avenue Foch, 75116 PARIS, France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard BLOCH - France.

La marque SNAP DRAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAP DRAPE est expirée depuis le 8 août 1994.


Lionel CHARPENTIER, de nationalité française, 7, avenue Foch, 75116 PARIS, France - France


Gérard BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Inscription - Gage radié n°39852 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°16996 - Publication au BOPI

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, linge de maison. Vêtements et articles vestimentaires, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.