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Marques déposées par monsieur Lionel CANNET
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Gite les bartavelles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gite les bartavelles
Monsieur Lionel CANNET

Numéro de dépôt :
4635182
Date de dépôt :
27/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2030
Gite les bartavelles de Lionel CANNET

Présentation de la marque Gite les bartavelles

Déposée par voie électronique le 27 mars 2020 par monsieur Lionel CANNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gite les bartavelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est monsieur Lionel CANNET domicilié(e) 51 Grand Rue - 04850 - Jausiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Gite Les bartavelles, Monsieur Lionel CANNET domicilié(e) 51 Grand Rue - 04850 - Jausiers - France.

La marque Gite les bartavelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gite les bartavelles arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.


Monsieur Lionel CANNET - 51 Grand Rue - 04850 - Jausiers - France


SARL Gite Les bartavelles, Monsieur Lionel CANNET - 51 Grand Rue - 04850 - Jausiers - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers.