Marque enregistrée - Marque en vigueur

eCABAS
Monsieur Lionel CALAC

Numéro de dépôt :
4547631
Date de dépôt :
30/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2029
eCABAS de Lionel CALAC

Présentation de la marque eCABAS

Déposée par voie électronique le 30 avril 2019 par monsieur Lionel CALAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « eCABAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est monsieur Lionel CALAC domicilié(e) 11 Rue du Moulin - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYVE AVOCATS, Monsieur Laurent SOUCAZE SUBERBIELLE domicilié(e) 14 Rue Peyras - 31000 - Toulouse - France.

La marque eCABAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eCABAS arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.


Monsieur Lionel CALAC - 11 Rue du Moulin - 31700 - BLAGNAC - France


Cabinet LOYVE AVOCATS, Monsieur Laurent SOUCAZE SUBERBIELLE - 14 Rue Peyras - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Logiciels [programmes enregistrés] ; Logiciels de commerce électronique ; Logiciels d’applications informatiques pour téléphones portables ; Applications logicielles informatiques téléchargeables ; Applications logicielles téléchargeables ; Applications logicielles pour téléphones mobiles ; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; Applications (logiciels) pour entreprises ; Applications mobiles téléchargeables pour dispositifs informatiques portables ; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles pour la vente en ligne de produits et services de consommation courante ; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles mobiles pour mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; Logiciels de commerce électronique permettant aux utilisateurs de réaliser des transactions commerciales électroniques via un réseau informatique mondial ;

Services de vente au détail en ligne de produits et services de consommation courante liés aux aliments, à la restaurant alimentaire, à la restauration rapide, au service de fleuriste, au service de salons de coiffures, au service de massage, au service d’épilation, produits capillaires et pour barbes, aux produits cosmétiques, articles de papeterie, vaisselle, parfums, bougies parfumées, viande , poisson , volaille , gibier , extraits de viande , fruits conservés , fruits congelés , fruits secs , fruits cuisinés , légumes conservés , légumes surgelés , légumes séchés , légumes cuits , gelées , confitures , compotes , oeufs , lait , produits laitiers , huiles et graisses comestibles , graisses alimentaires , beurre , charcuterie , salaisons , crustacés (non vivants) , conserves de viande , conserves de poisson , fromages , boissons lactées où le lait prédomine, café , thé , cacao , sucre , riz , tapioca , farine , préparations faites de céréales , pain , pâtisseries , confiserie , glaces alimentaires , miel , sirop de mélasse , levure , poudre à lever , sel , moutarde , vinaigre , sauces (condiments) , épices , glace à rafraîchir , sandwiches , pizzas , crêpes (alimentation) , biscuits , gâteaux , biscottes , sucreries , chocolat , boissons à base de cacao , boissons à base de café , boissons à base de thé, eaux gazeuses , boissons à base de fruits , jus de fruits , sirops pour boissons , préparations pour faire des boissons , limonades , nectars de fruits , sodas , apéritifs sans alcool ; services d'intermédiation commerciale ; services d'intermédiation commerciales pour la vente et l'achat de biens et services ; services d’intermédiation commerciale pour la vente et l’achat de produits et services en ligne ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; promotion des ventes pour des tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de petites annonces ; services informatisés de commande en ligne ; services de commande informatisée en ligne pour des tiers de produits et services ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; services d'information, à savoir, fourniture aux clients d'informations sur des produits de détail, indiquant la disponibilité de produits spécifiques qui les intéressent ; services d'exécution des commandes, à savoir services liés au traitement de commande ; services de comparaison de prix ; démonstrations de produits ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services de télécommunications, à savoir, transmission électronique de données et d'informations ; services de messagerie électronique ; fourniture d’accès à des plates-formes de commerce électronique sur internet ; fourniture d'accès à un site Internet de commerce en ligne pour vendeurs et acheteurs de produits et services ; transmissions d’informations en ligne ; envoi de messages par le biais d’un site web ; transmission de messages ;

Conception et développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles ; Services de conseil en technologies informatiques ; Services de conseils en technologies des télécommunications ; Développement de plateforme informatique ; Conception de systèmes informatiques ; Création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information] ; Mise à jour de logiciels ; Développement de solutions d’applications logicielles ; Fournisseur de services d’applications [ASP] ; Conception d’une plate-forme Internet pour le commerce électronique ; Programmation de logiciels pour des plates-formes de commerce électronique ; Services de consultation en matière de logiciels utilisés dans le domaine du commerce électronique ; Développement de logiciels de logistique, de gestion de chaînes d’approvisionnement et de portails de commerce électronique.