Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUE NOTE
Monsieur LIONEL BUSSONNAIS

Numéro de dépôt :
1555729
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1999
BLUE NOTE de LIONEL BUSSONNAIS

Présentation de la marque BLUE NOTE

Déposée le 17 octobre 1989 par monsieur LIONEL BUSSONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLUE NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LIONEL BUSSONNAIS domicilié(e) 12, Avenue Georges Clemenceau, 95160 MONTMORENCY - France.

La marque BLUE NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE NOTE est expirée depuis le 17 octobre 1999.


Monsieur LIONEL BUSSONNAIS - 12, Avenue Georges Clemenceau, 95160 MONTMORENCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

- Débit de boissons, Restaurants et cafés, Restaurant, Bar, divertissements, spectacles, organisation de concours en matières de divertissements

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.