Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SITELLES CONSTRUIRE L'ESPACE
Monsieur Lionel BRIN

Numéro de dépôt :
98749061
Date de dépôt :
08/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2008

Présentation de la marque LES SITELLES CONSTRUIRE L'ESPACE

Déposée le 8 septembre 1998 par monsieur Lionel BRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SITELLES CONSTRUIRE L'ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est monsieur Lionel BRIN domicilié(e) 13 Rue du Chemin Vert, 77173 CHEVRY COSSIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lionel BRIN - France.

La marque LES SITELLES CONSTRUIRE L'ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749061.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SITELLES CONSTRUIRE L'ESPACE est expirée depuis le 8 septembre 2008.


Monsieur Lionel BRIN - 13 Rue du Chemin Vert, 77173 CHEVRY COSSIGNY - France


Monsieur Lionel BRIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Informations en matière de construction, architecture, conseils en constructions études de projets techniques établissement de plans, transactions immobilières constructions immobilières.

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