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Marques déposées par LIONEL BREVET
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COSDEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSDEM
LIONEL BREVET

Numéro de dépôt :
3751749
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2020
COSDEM de LIONEL BREVET

Présentation de la marque COSDEM

Déposée le 5 juillet 2010 par LIONEL BREVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSDEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est LIONEL BREVET domicilié(e) 45 ALLÉE DU PETIT PLAN - 01250 - SAINT JUST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIONEL BREVET domicilié(e) 45 ALLÉE DU PETIT PLAN - 01250 - SAINT JUST - France.

La marque COSDEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSDEM est expirée depuis le 5 juillet 2020.


LIONEL BREVET - 45 ALLÉE DU PETIT PLAN - 01250 - SAINT JUST - France


LIONEL BREVET - 45 ALLÉE DU PETIT PLAN - 01250 - SAINT JUST - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.