Déposée le 11 février 2008 par Lionel BRARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Marché Vert »
Le déposant est Lionel BRARD domicilié(e) 17 LAMARTINE,26100 ROMANS SUR ISERE - 26100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel BRARD domicilié(e) 17 LAMARTINE,26100 ROMANS SUR ISERE - 26100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lionel BRARD - 17 LAMARTINE,26100 ROMANS SUR ISERE - 26100 - France
Lionel BRARD - 17 LAMARTINE,26100 ROMANS SUR ISERE - 26100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03
Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet partiel n°488045 - Publication au BOPI 2008-12-22
Inscription le 28 novembre 2008 - retrait partiel n°485948 - Publication au BOPI 2008-11-28
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12
Boîtes en carton ou en papier ; Patrons pour la couture, mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ambre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Emissions radiophoniques ou télévisées.
Distribution de gaz, d'électricité ; location de garages ou de places de stationnement ;
Purification de l'air. Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Collecte et traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
Divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement services de loisirs. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
Services d'opticiens.
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