Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quartiers Lumières
M. Lionel Bessieres

Numéro de dépôt :
4224070
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2025
Quartiers Lumières de Lionel Bessieres

Présentation de la marque Quartiers Lumières

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2015 par monsieur Lionel Bessieres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quartiers Lumières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Lionel Bessieres domicilié(e) 30bis route de Rebigues - 31320 - Castanet-Tolosan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel Bessieres domicilié(e) 30bis route de Rebigues - 31320 - Castanet-Tolosan - France.

La marque Quartiers Lumières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quartiers Lumières arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.


M. Lionel Bessieres - 30bis route de Rebigues - 31320 - Castanet-Tolosan - France


M. Lionel Bessieres - 30bis route de Rebigues - 31320 - Castanet-Tolosan - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

études de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie.