Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUIR MOD
LIONEL-BERNARD CREATIONS, "L.B.C." S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1024101
Date de dépôt :
31/01/1977
Lieu de dépôt :
BESANCON

Présentation de la marque CUIR MOD

Déposée le 31 janvier 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIONEL-BERNARD CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CUIR MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIONEL-BERNARD CREATIONS domicilié(e) au capital de 35000 frs, dont le siege social est à Besancon 44 Grande Rue. - France.

La marque CUIR MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CUIR MOD est expirée depuis le 31 janvier 1987.

LIONEL-BERNARD CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : AXEL


LIONEL-BERNARD CREATIONS, "L.B.C." S.A.R.L. - au capital de 35000 frs, dont le siege social est à Besancon 44 Grande Rue. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009

Horlogerie, bijouterie, maroquinerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.