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Marques déposées par monsieur Lionel Bauduin
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Involute Transmissions
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Involute Transmissions
Monsieur Lionel Bauduin

Numéro de dépôt :
4582868
Date de dépôt :
18/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2029
Involute Transmissions de Lionel Bauduin

Présentation de la marque Involute Transmissions

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2019 par monsieur Lionel Bauduin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Involute Transmissions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Lionel Bauduin domicilié(e) 13 impasse des peupliers - 72390 - LE LUART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lionel Bauduin domicilié(e) 13 impasse des peupliers - 72390 - LE LUART - France.

La marque Involute Transmissions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Involute Transmissions arrivera à expiration en date du 18 septembre 2029.


Monsieur Lionel Bauduin - 13 impasse des peupliers - 72390 - LE LUART - France


Monsieur Lionel Bauduin - 13 impasse des peupliers - 72390 - LE LUART - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; véhicules électriques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; location de logiciels.