Marque enregistrée - Marque en vigueur

GREEN&SAFE Additifs
Monsieur Lionel BARNEOUD ROUSSET

Numéro de dépôt :
4640878
Date de dépôt :
21/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2030
GREEN&SAFE Additifs de Lionel BARNEOUD ROUSSET

Présentation de la marque GREEN&SAFE Additifs

Déposée par voie électronique le 21 avril 2020 par monsieur Lionel BARNEOUD ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN&SAFE Additifs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est monsieur Lionel BARNEOUD ROUSSET domicilié(e) 1215 route des vignes - 73310 - RUFFIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lionel BARNEOUD ROUSSET domicilié(e) 1215 route des vignes - 73310 - RUFFIEUX - France.

La marque GREEN&SAFE Additifs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640878.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN&SAFE Additifs arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.


Monsieur Lionel BARNEOUD ROUSSET - 1215 route des vignes - 73310 - RUFFIEUX - France


Monsieur Lionel BARNEOUD ROUSSET - 1215 route des vignes - 73310 - RUFFIEUX - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.