Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PICO'MOUSSE
lionel bailly Agissant pour le compte de la société “ pico'mousse ” en cours de formation
nicolas HUGO

Numéro de dépôt :
3470801
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
PICO\'MOUSSE de lionel bailly

Présentation de la marque PICO'MOUSSE

Déposée le 21 décembre 2006 par lionel bailly et nicolas HUGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PICO'MOUSSE »

Les déposants sont lionel bailly Agissant pour le compte de la société “ pico'mousse ” en cours de formation domicilié(e) ZI du génie, 2, chemin du génie, Allée Denis Papin - France et nicolas HUGO domicilié(e) ZI du génie, 2, allée du génie, Allée Denis Papin,69200 VENISSIEUX - 69200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pico'mousse domicilié(e) ZI du génie, 2, allée du génie, Allée Denis Papin,69200 VENISSIEUX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 32 41


lionel bailly Agissant pour le compte de la société “ pico'mousse ” en cours de formation - ZI du génie, 2, chemin du génie, Allée Denis Papin - France

nicolas HUGO - ZI du génie, 2, allée du génie, Allée Denis Papin,69200 VENISSIEUX - 69200 - France


pico'mousse - ZI du génie, 2, allée du génie, Allée Denis Papin,69200 VENISSIEUX - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458846 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Bières ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ;