Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVEMVIRA
Monsieur Lionel Artigala

Numéro de dépôt :
4449797
Date de dépôt :
28/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2028
NOVEMVIRA de Lionel Artigala

Présentation de la marque NOVEMVIRA

Déposée par voie électronique le 28 avril 2018 par monsieur Lionel Artigala auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVEMVIRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est monsieur Lionel Artigala domicilié(e) 210 Rue Des Fontaines - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lionel Artigala domicilié(e) 210 Rue des Fontaines - 31300 - Toulouse - France.

La marque NOVEMVIRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEMVIRA arrivera à expiration en date du 28 avril 2028.


Monsieur Lionel Artigala - 210 Rue Des Fontaines - 31300 - Toulouse - France


Monsieur Lionel Artigala - 210 Rue des Fontaines - 31300 - Toulouse - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.