Marque enregistrée - Marque en vigueur

POM' PIC
Monsieur Lionel ALPHAND

Numéro de dépôt :
4654076
Date de dépôt :
05/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2030
POM\' PIC de Lionel ALPHAND

Présentation de la marque POM' PIC

Déposée par voie électronique le 5 juin 2020 par monsieur Lionel ALPHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POM' PIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est monsieur Lionel ALPHAND domicilié(e) 3 Chemin des Neyzets - 05330 - SAINT-CHAFFREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET, Monsieur Denis GASQUET domicilié(e) 24C PARK NORD-ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque POM' PIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654076.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM' PIC arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.


Monsieur Lionel ALPHAND - 3 Chemin des Neyzets - 05330 - SAINT-CHAFFREY - France


Cabinet GASQUET, Monsieur Denis GASQUET - 24C PARK NORD-ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de pomme ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades ; sodas ; boissons sans alcool ;

Boissons alcoolisées à l’exception des bières ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; cidres ; eaux-de-vie ; liqueurs.