Déposée le 25 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) LION SALAISONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES TERRES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LION SALAISONS domicilié(e) Allée de la Ferme, 14780 LION SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 723 820 171 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Thierry PROFIT F I D A L - France.
La marque LES TERRES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRES NOIRES est expirée depuis le 25 novembre 2004.
LION SALAISONS, S.A. - Allée de la Ferme, 14780 LION SUR MER - France - SIREN 723820171
Maître Thierry PROFIT F I D A L - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Viande; poisson; volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés; séchés et cuits; gelées; confitures; ufs; laits et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves; pickles; café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; sagou; succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain; biscuits; gâteaux; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel moutarde; poivre; vinaigre; sauces; épices; glace
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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