Marque expirée - Marque en non vigueur
ZACT
Numéro de dépôt :
1388998
Date de dépôt :
13/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2017
Présentation de la marque ZACT
Déposée le 13 janvier 1987 par la société LION CORPORATION société régie selon les lois du Japon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZACT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZACT est expirée depuis le 13 janvier 2017.
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2007 n°2330937 - Publication au BOPI 2007-01-09
Renouvellement sans limitation n°2079914 - Publication au BOPI 1997-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25