Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGNAL
Numéro de dépôt :
1307232
Date de dépôt :
26/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1995
Présentation de la marque SIGNAL
Déposée le 26 avril 1985 par LION CORPORATION (Société de droit Japonais) No 3-7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL est expirée depuis le 26 avril 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39