Déposée le 2 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LINVOSGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LINVOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LINVOSGES domicilié(e) 6, Place des Déportés - 88400 - GERARDMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 682 480 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque LINVOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LINVOSGES, Société par actions simplifiée - 6, Place des Déportés - 88400 - GERARDMER - France - SIREN 475682480
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Renouvellement sans limitation n°2102112 - Publication au BOPI 1998-02
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2007 n°2355090 - Publication au BOPI 2007-11-09
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343341 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343340 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription - Changement de dénomination n°37747 - Publication au BOPI
Inscription le 5 octobre 2010 - Gage constitué n°533483 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05
Inscription le 14 mars 2014 - Gage constitué n°620842 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-14
Inscription le 21 juillet 2016 - Radiation de gage n°674454 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-21
Inscription le 4 octobre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°686856 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04
Inscription le 4 octobre 2016 - Constitution de gage n°686857 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2017 n°2667614 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-27
Inscription le 21 juin 2019 - Constitution de gage n°759711 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-21
Matières textiles fibreuses brutes, fils, tissus, couvertures de lit et de table;vêtements;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons; boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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