Déposée le 22 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) LINVOSGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LINVOSGES domicilié(e) Place des Déportés, 88400 GERARDMER (dossier no 2206065) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 663 388 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) (dossier no 2206065) - France.
La marque L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LINVOSGES Société Anonyme - Place des Déportés, 88400 GERARDMER (dossier no 2206065) - France - SIREN 320663388
CABINET BLEGER-RHEIN - (dossier no 2206065) - France
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2001 n°2206065 - Publication au BOPI 2001-09-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343341 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343340 - Publication au BOPI 2002-03-25
Tous tissus, draps, oreillers, nappes, napperons, lingerie de ménage, de table, de bain, toile à matelas, couvertures de lit et de table.Vêtements, vêtements d'intérieur, vêtements de bain. Dentelles et broderies, rubans, lacets et boutons
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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