Déposée le 21 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LINGERIE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOUSSE VANILLE LINGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LINGERIE DIFFUSION domicilié(e) SIEGE SOCIAL : CHEZ MULTIPHONE MARKETING CENTRE HERMES, 83300 DRAGUIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 695 154 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LINGERIE DIFFUSION - France.
La marque GOUSSE VANILLE LINGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUSSE VANILLE LINGERIE est expirée depuis le 21 janvier 2010.
LINGERIE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ASCENSSION
SARL LINGERIE DIFFUSION - SIEGE SOCIAL : CHEZ MULTIPHONE MARKETING CENTRE HERMES, 83300 DRAGUIGNAN - France - SIREN 399695154
SARL LINGERIE DIFFUSION - France
Inscription le 12 avril 2001 - Rejet partiel n°321075 - Publication au BOPI 2001-04-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
TISSUS COUVERTURES DE LITS ET DE TABLES ARTICLES DE LINGERIE CORSETERIE LINGERIE DE NUIT VETEMENTS CHAUSSURES CHAPELLERIE DENTELLES ET BRODERIES RUBANS ET LACETS BOUTONS CROCHETS ET OEILLETS EPINGLES ET AIGUILLES FLEURS ARTIFICIELLES.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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