Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LINEAXES Mr Le Guern
/
REFERENCE ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCE ENVIRONNEMENT
LINEAXES S.A. Mr Le Guern, Mme Jehanno

Numéro de dépôt :
3054628
Date de dépôt :
25/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2010

Présentation de la marque REFERENCE ENVIRONNEMENT

Déposée le 25 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LINEAXES Mr Le Guern auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFERENCE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LINEAXES Mr Le Guern domicilié(e) BP 16, 8, Rue du bras St Arnoult, 93460 GOURNAY s/Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 020 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Jehanno Pascale - France.

La marque REFERENCE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 25 septembre 2010.


LINEAXES S.A. Mr Le Guern, Mme Jehanno - BP 16, 8, Rue du bras St Arnoult, 93460 GOURNAY s/Marne - France - SIREN 349020834


Mme Jehanno Pascale - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Revue.