Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCE INDUSTRIE
LINEAXES S.A. Mme Jehanno, Mr Le Guern

Numéro de dépôt :
3054629
Date de dépôt :
25/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2010

Présentation de la marque REFERENCE INDUSTRIE

Déposée le 25 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LINEAXES Mme Jehanno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFERENCE INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LINEAXES Mme Jehanno domicilié(e) BP 16, 8, Rue du bras St Arnoult, 93460 GOURNAY S/Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 020 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Jehanno Pascale - France.

La marque REFERENCE INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE INDUSTRIE est expirée depuis le 25 septembre 2010.

LINEAXES Mme Jehanno a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIQUE & ACHATS INDUSTRIELS


LINEAXES S.A. Mme Jehanno, Mr Le Guern - BP 16, 8, Rue du bras St Arnoult, 93460 GOURNAY S/Marne - France - SIREN 349020834


Mme Jehanno Pascale - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Revue.