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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LINEASOFT
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Proline@
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Proline@
LINEASOFT SAS

Numéro de dépôt :
3330940
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/12/2014
Proline@ de LINEASOFT

Présentation de la marque Proline@

Déposée le 22 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LINEASOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Proline@ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LINEASOFT domicilié(e) Rue Galilée, BP 451,31315 LABEGE Cedex - 31315 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 628 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Luc BERNARD LINEASOFT domicilié(e) Rue Galilée, BP 451,31315 LABEGE CEDE - 31315 - France.

La marque Proline@ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proline@ est expirée depuis le 22 décembre 2014.

LINEASOFT a également déposé les autres marques suivantes : AZ INFORMATIQUE


LINEASOFT SAS - Rue Galilée, BP 451,31315 LABEGE Cedex - 31315 - France - SIREN 477628036


Monsieur Jean-Luc BERNARD LINEASOFT - Rue Galilée, BP 451,31315 LABEGE CEDE - 31315 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 10 janvier 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°466657 - Publication au BOPI 2008-01-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Inscription le 23 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631849 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Logiciels (programmes enregistrés), de gestion de commerce et marketing.