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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LINEACORSA
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même motif même punition
Marque expirée - Marque en non vigueur

même motif même punition
LINEACORSA, SARL

Numéro de dépôt :
3652229
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2019
même motif même punition de LINEACORSA

Présentation de la marque même motif même punition

Déposée par voie électronique le 25 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LINEACORSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « même motif même punition »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LINEACORSA domicilié(e) 1 DICCEPPU - SCIANCATA - 20231 - VENACO - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 432 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LINEACORSA domicilié(e) 1 DICCEPPU - SCIANCATA - 20231 - VENACO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque même motif même punition est expirée depuis le 25 mai 2019.

LINEACORSA a également déposé les autres marques suivantes : CORZ


LINEACORSA, SARL - 1 DICCEPPU - SCIANCATA - 20231 - VENACO - France - SIREN 453432650


LINEACORSA - 1 DICCEPPU - SCIANCATA - 20231 - VENACO - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.