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Marques déposées par la société LINEA BTP Société Coopérative de Production à Responsabilité Limitée à Capital Variable
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SCOPASE l'innovation asphalte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOPASE l'innovation asphalte
LINEA BTP Société Coopérative de Production à Responsabilité Limitée à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3190280
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2012
SCOPASE l\'innovation asphalte de LINEA BTP Société Coopérative de Production à Responsabilité Limitée à Capital Variable

Présentation de la marque SCOPASE l'innovation asphalte

Déposée le 23 octobre 2002 par la société LINEA BTP Société Coopérative de Production à Responsabilité Limitée à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOPASE l'innovation asphalte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la société LINEA BTP Société Coopérative de Production à Responsabilité Limitée à Capital Variable domicilié(e) 17, rue George Sand,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 099 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DUTOIT FOUQUES CARLUIS &Associés Maître Arnaud GODRON et Olivier GIROUDIERE domicilié(e) 34 avenue d'Eylau,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque SCOPASE l'innovation asphalte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190280.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOPASE l'innovation asphalte est expirée depuis le 23 octobre 2012.

LINEA BTP Société Coopérative de Production à Responsabilité Limitée à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : SCOPASE SCOPASPHALT GR GL , SCOPACIRE , SCOP EQUIP vivre la ville , SCOPASE SCOPACIM , SCOPASE SCOPAFLEX , SCOPASE SCOPACOLOR , SCOPASE SCOPAPRINT


LINEA BTP Société Coopérative de Production à Responsabilité Limitée à Capital Variable - 17, rue George Sand,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France - SIREN 316099795


Cabinet DUTOIT FOUQUES CARLUIS &Associés Maître Arnaud GODRON et Olivier GIROUDIERE - 34 avenue d'Eylau,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Matériaux de construction non métallique ; asphalte, poix et bitume, construction transportable non métallique Produits chimiques destinés à l'industrie du béton, de l'asphalte, des matériaux de revêtement de sol et enrobants Construction, rénovation de chaussée, de trottoirs, de cours et toute surface de ce type.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.