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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LINE PRINTER
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DUC FRANCOIS-HENRI D'ORLINEAC NOBLESSE & CARACTERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC FRANCOIS-HENRI D'ORLINEAC NOBLESSE & CARACTERE
S.A. LINE PRINTER

Numéro de dépôt :
99795106
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2009

Présentation de la marque DUC FRANCOIS-HENRI D'ORLINEAC NOBLESSE & CARACTERE

Déposée le 26 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) LINE PRINTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC FRANCOIS-HENRI D'ORLINEAC NOBLESSE & CARACTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LINE PRINTER domicilié(e) Zone Jean MONNET, 18 Chemin de la farléde, 83500 LA SEYNE/MER, RC 92 B00952 - Siret 388 839 839 00015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LINE PRINTER - France.

La marque DUC FRANCOIS-HENRI D'ORLINEAC NOBLESSE & CARACTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795106.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC FRANCOIS-HENRI D'ORLINEAC NOBLESSE & CARACTERE est expirée depuis le 26 mai 2009.

LINE PRINTER a également déposé les autres marques suivantes : BI'IL OKTAI AGREEMENT , DIRECT LINE FRANCE , LINE PRINTER


S.A. LINE PRINTER - Zone Jean MONNET, 18 Chemin de la farléde, 83500 LA SEYNE/MER, RC 92 B00952 - Siret 388 839 839 00015 - France


S.A. LINE PRINTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins de qualité produits dans une région déterminée (VQPRD), eaux de vie d'appellation d'origine. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.