Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KARD FOURNISSEUR DE SOLUTIONS
Line LESCURE, Agissant pour le compte de la société "KARD" en cours de formation
alain francois, Agissant pour le compte de la société "KARD" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3864407
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/10/2021
KARD FOURNISSEUR DE SOLUTIONS de Line LESCURE

Présentation de la marque KARD FOURNISSEUR DE SOLUTIONS

Déposée le 6 octobre 2011 par Line LESCURE et alain francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KARD FOURNISSEUR DE SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Les déposants sont Line LESCURE, Agissant pour le compte de la société "KARD" en cours de formation domicilié(e) 3 rue des pêcheries - 50190 - Orval - France et alain francois, Agissant pour le compte de la société "KARD" en cours de formation domicilié(e) 14 rue du four - 94360 - BRY/MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alain francois domicilié(e) 14 rue du four - 94360 - BRY/MARNE - France.

La marque KARD FOURNISSEUR DE SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864407.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KARD FOURNISSEUR DE SOLUTIONS est expirée depuis le 6 octobre 2021.


Line LESCURE, Agissant pour le compte de la société "KARD" en cours de formation - 3 rue des pêcheries - 50190 - Orval - France

alain francois, Agissant pour le compte de la société "KARD" en cours de formation - 14 rue du four - 94360 - BRY/MARNE - France


alain francois - 14 rue du four - 94360 - BRY/MARNE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; broyeurs (machines).