Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-patrimoines
Mme. Line KLEINEBREIL

Numéro de dépôt :
4101343
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2024
e-patrimoines de Line KLEINEBREIL

Présentation de la marque e-patrimoines

Déposée par voie électronique le 26 juin 2014 par madame Line KLEINEBREIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-patrimoines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est madame Line KLEINEBREIL domicilié(e) 19 rue Paul Herbe - 95200 - Sarcelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Line KLEINEBREIL domicilié(e) 19 rue Paul Herbe - 95200 - Sarcelles - France.

La marque e-patrimoines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-patrimoines est expirée depuis le 26 juin 2024.


Mme. Line KLEINEBREIL - 19 rue Paul Herbe - 95200 - Sarcelles - France


Mme. Line KLEINEBREIL - 19 rue Paul Herbe - 95200 - Sarcelles - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.