Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREQUENCE NATURE : "LA NATURE A DU GENIE!"
LINE DEMISSY SARL

Numéro de dépôt :
96644639
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2006

Présentation de la marque FREQUENCE NATURE : "LA NATURE A DU GENIE!"

Déposée le 2 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LINE DEMISSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREQUENCE NATURE : "LA NATURE A DU GENIE!" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LINE DEMISSY domicilié(e) LE DOUJON, 08160 VENDRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 782 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMISSY LINE - France.

La marque FREQUENCE NATURE : "LA NATURE A DU GENIE!" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREQUENCE NATURE : "LA NATURE A DU GENIE!" est expirée depuis le 2 octobre 2006.


LINE DEMISSY SARL - LE DOUJON, 08160 VENDRESSE - France - SIREN 401782149


DEMISSY LINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparation pour nettoyer polir, dégraisser et abraser; savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansement; matières pour plomber les dents et empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides. Produits en carton et en papier à savoir: cartons, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage et la publicité., produits de l'imprimerie. photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau à l'exception de meubles; Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Viande, poisson, volaille; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs et produits laitiers; huiles et graisses comestiblesCafé, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre à lever, sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles terrestres et marins, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences) animaux vivants, fruits et légumes frais Fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, Publicité, gestion des affaires commerciales; Travaux de bureau. Service de promotion et de publicité dans le domaine de la nature, de l'environnement des produits naturels, diététiques et issus de l'agriculture biologique, distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).