Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTIERTYPE
LINE DATA COREF, S.A.

Numéro de dépôt :
95596269
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque QUARTIERTYPE

Déposée le 6 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LINE DATA COREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTIERTYPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LINE DATA COREF domicilié(e) 2, Rue Louis Blériot, 92502 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LINE DATA COREF - France.

La marque QUARTIERTYPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIERTYPE est expirée depuis le 6 novembre 2005.

LINE DATA COREF a également déposé les autres marques suivantes : GEOPUB , GEOBASIC , GEOENTREPRISE , DATASCORE , SELEMATH , BRASSEUR DE DONNEES , GEOSANTE , GEOCONSO , BASSIN DE CHALANDISE


LINE DATA COREF, S.A. - 2, Rue Louis Blériot, 92502 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 313296667


LINE DATA COREF - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de nature juridique n°370650 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 17 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309658 - Publication au BOPI 2000-10-17

Inscription le 17 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309656 - Publication au BOPI 2000-10-17

Inscription le 17 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309657 - Publication au BOPI 2000-10-17

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Programmes d'ordinateurs.Imprimés, périodiques, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; étude et conseils dans le domaine de l'utilisation des outils et méthodes informatiques; études de marché; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques et autres; comptabilité, reproduction de documents; traitement de l'information.Education, formation professionnelle, organisation de réunions et de conférences, diffusion de documents à des fins publicitaires.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles; programmation pour machines de traitement de l'information; études sociologiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.