Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICHES HEURES MARQUIS DE ROZAN
LINDT & SPRUNGLI S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94505861
Date de dépôt :
10/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2004

Présentation de la marque RICHES HEURES MARQUIS DE ROZAN

Déposée le 10 février 1994 par la Société Anonyme (SA) LINDT & SPRUNGLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RICHES HEURES MARQUIS DE ROZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LINDT & SPRUNGLI domicilié(e) 49-51, Avenue George V, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 024 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque RICHES HEURES MARQUIS DE ROZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505861.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHES HEURES MARQUIS DE ROZAN est expirée depuis le 10 février 2004.

LINDT & SPRUNGLI a également déposé les autres marques suivantes : TUILERIES , MARQUIS DE ROZAN , L'EVEIL AU CHOCOLAT , LES PRALINES , ARMENONVILLE , LES PYRENEENS LES CHOCOLATS FRISSON , LES PYRENEENS LES CHOCOLATS FRISSON , (Marque figurative) , MASQUES MARQUIS DE ROZAN , TRIOMPHE DE NOISETTES ET D'AMANDES


LINDT & SPRUNGLI S.A. (société anonyme) - 49-51, Avenue George V, 75008 PARIS - France - SIREN 672024155


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolats et produits de chocolaterie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir