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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LINDT & SPRUNGLI
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ELEGANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELEGANCE
LINDT & SPRUNGLI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96634310
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2026

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 15 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LINDT & SPRUNGLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LINDT & SPRUNGLI domicilié(e) 5 boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 024 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELEGANCE arrivera à expiration en date du 15 juillet 2026.

LINDT & SPRUNGLI a également déposé les autres marques suivantes : TUILERIES , MARQUIS DE ROZAN , L'EVEIL AU CHOCOLAT , LES PRALINES , ARMENONVILLE , LES PYRENEENS LES CHOCOLATS FRISSON , LES PYRENEENS LES CHOCOLATS FRISSON , (Marque figurative) , MASQUES MARQUIS DE ROZAN , TRIOMPHE DE NOISETTES ET D'AMANDES


LINDT & SPRUNGLI, Société par actions simplifiée - 5 boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France - SIREN 672024155


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°463681 - Publication au BOPI 2007-11-12

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2006 n°2318382 - Publication au BOPI 2006-06-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2016 n°2612613 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-11

Inscription le 13 décembre 2016 - Transmission partielle de propriété n°690918 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-13

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à I'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.