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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lindt & Sprünglisociété par actions simplifiée
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MOSAIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOSAIQUE
Lindt & Sprüngli SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1400612
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017

Présentation de la marque MOSAIQUE

Déposée le 26 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lindt & Sprünglisociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Lindt & Sprünglisociété par actions simplifiée domicilié(e) 5 boulevard de la Madeleine,75001 PARIS (dossier no 2330039) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 024 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel Larere Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26 cours Albert 1er,75008 PARIS (dossier no 2330039) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOSAIQUE est expirée depuis le 26 mars 2017.

Lindt & Sprünglisociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : GIANDUJA , FIORETTO , PYRENEOR , CREMIERE , MOCCA , NOBLESSE , ROZAN , TOURBILLONS NOISETTES , TRUFFINA


Lindt & Sprüngli SAS société par actions simplifiée - 5 boulevard de la Madeleine,75001 PARIS (dossier no 2330039) - 75001 - France - SIREN 672024155


Maître Emmanuel Larere Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26 cours Albert 1er,75008 PARIS (dossier no 2330039) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2006 n°2330039 - Publication au BOPI 2006-12-22

Renouvellement sans limitation n°2086507 - Publication au BOPI 1997-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°463681 - Publication au BOPI 2007-11-12

Inscription - Changement d'adresse n°42072 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, chocolats, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.