VERSAILLES
Présentation de la marque VERSAILLES
Déposée le 1 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LINDT & SPRÜNGLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERSAILLES est expirée depuis le 1 avril 2023.
LINDT & SPRÜNGLI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37
Inscription le 20 juillet 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°161181 - Publication au BOPI 1993-07-20
Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°463681 - Publication au BOPI 2007-11-12
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2233307 - Publication au BOPI 2002-12-24
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2013 n°2524292 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-12