Déposée le 22 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lindt & Sprüngli
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Lindt & Sprüngli domicilié(e) 5 boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 024 155 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel Larere, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. domicilié(e) 26 Cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.
La marque ROZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lindt & Sprüngli, société par actions simplifiée - 5 boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France - SIREN 672024155
Monsieur Emmanuel Larere, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. - 26 Cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2002 n°2227735 - Publication au BOPI 2002-09-17
Renouvellement sans limitation n°2012783 - Publication au BOPI 1993-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19
Inscription - Changement de dénomination n°23466 - Publication au BOPI
Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°463681 - Publication au BOPI 2007-11-12
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2012 n°2515546 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03
Produits diététiques et de régime.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers et lactés;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, chocolats, tous produits de chocolaterie, biscuits, tous produits de biscuitrie, gâteaux, pâtisserie et confiserie, tous produits de confiserie de chocolaterie et boulangerie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre, sauces;épices; glace.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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