Déposée le 1 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) Lindt & Sprüngli
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MASCARADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Lindt & Sprüngli domicilié(e) 137, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2227736) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 024 155 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ Avocat à la Cour domicilié(e) 27, rue du Pont Neuf,75001 PARIS (dossier no 2227736) - 75001 - France.
La marque MASCARADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lindt & Sprüngli, S.A., société anonyme - 137, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2227736) - 75008 - France - SIREN 672024155
Helga PERNEZ Avocat à la Cour - 27, rue du Pont Neuf,75001 PARIS (dossier no 2227736) - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°463681 - Publication au BOPI 2007-11-12
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2002 n°2227736 - Publication au BOPI 2002-09-17
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, confiserie et chocolaterie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
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