BAGATELLES
Présentation de la marque BAGATELLES
Déposée le 29 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lindt & Sprüngli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAGATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAGATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAGATELLES arrivera à expiration en date du 29 février 2028.
Lindt & Sprüngli a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2003-02
Renouvellement sans limitation n°2218543 - Publication au BOPI 2002-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Renouvellement sans limitation le 7 février 2008 n°2363284 - Publication au BOPI 2008-02-07
Inscription - Changement d'adresse n°42072 - Publication au BOPI
Renouvellement avec limitation le 12 février 1998 n°2107729 - Publication au BOPI 1998-02-12
Inscription le 23 juin 2008 - Concession de licence n°475983 - Publication au BOPI 2008-06-23
Inscription le 11 juin 2008 - Concession de licence n°475390 - Publication au BOPI 2008-06-11
Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°463681 - Publication au BOPI 2007-11-12
Inscription le 8 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207337 - Publication au BOPI 1996-10-08
Renouvellement sans limitation n°2106740 - Publication au BOPI 1998-11
Inscription le 25 juin 2008 - Concession de licence n°476191 - Publication au BOPI 2008-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31
Inscription le 2 juillet 2008 - Concession de licence n°476597 - Publication au BOPI 2008-07-02
Inscription le 16 mars 2009 - Concession de licence n°492935 - Publication au BOPI 2009-03-16
Inscription le 28 juillet 2008 - Concession de licence n°478153 - Publication au BOPI 2008-07-28
Inscription le 22 juillet 2008 - Concession de licence n°477844 - Publication au BOPI 2008-07-22
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495710 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-29
Renouvellement avec limitation le 5 février 2018 n°2671479 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-05