Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAGATELLES
Lindt & Sprüngli, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1452178
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/02/2028

Présentation de la marque BAGATELLES

Déposée le 29 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lindt & Sprüngli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAGATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Lindt & Sprüngli domicilié(e) 5 boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 024 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque BAGATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAGATELLES arrivera à expiration en date du 29 février 2028.

Lindt & Sprüngli a également déposé les autres marques suivantes : FROU-FROU , LINDT CRESTY , LES PYRENEENS , LINDT LINDOLA , LINDOLA , QUELQUES GRAMMES DE FINESSE DANS UN MONDE DE BRUTS , (Marque figurative) , LES PYRENEENS LES CHOCOLATS FRISSON , VERSAILLES , MADAGASCO


Lindt & Sprüngli, Société par actions simplifiée - 5 boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France - SIREN 672024155


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation n°2218543 - Publication au BOPI 2002-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Renouvellement sans limitation le 7 février 2008 n°2363284 - Publication au BOPI 2008-02-07

Inscription - Changement d'adresse n°42072 - Publication au BOPI

Renouvellement avec limitation le 12 février 1998 n°2107729 - Publication au BOPI 1998-02-12

Inscription le 23 juin 2008 - Concession de licence n°475983 - Publication au BOPI 2008-06-23

Inscription le 11 juin 2008 - Concession de licence n°475390 - Publication au BOPI 2008-06-11

Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°463681 - Publication au BOPI 2007-11-12

Inscription le 8 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207337 - Publication au BOPI 1996-10-08

Renouvellement sans limitation n°2106740 - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 25 juin 2008 - Concession de licence n°476191 - Publication au BOPI 2008-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 2 juillet 2008 - Concession de licence n°476597 - Publication au BOPI 2008-07-02

Inscription le 16 mars 2009 - Concession de licence n°492935 - Publication au BOPI 2009-03-16

Inscription le 28 juillet 2008 - Concession de licence n°478153 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 22 juillet 2008 - Concession de licence n°477844 - Publication au BOPI 2008-07-22

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495710 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

Renouvellement avec limitation le 5 février 2018 n°2671479 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-05

Chocolats, cacaos, tous produits de chocolaterie, confiserie, café, thé, sucre, miel, glaces comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.