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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LINDT & SPRÜNGLI (inscription en cours no RNM 3282/2 – DV
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LE MARQUIS DE ROZAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MARQUIS DE ROZAN
LINDT & SPRÜNGLI (inscription en cours no RNM 3282/2 – DV) société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1460988
Date de dépôt :
19/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2018

Présentation de la marque LE MARQUIS DE ROZAN

Déposée le 19 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LINDT & SPRÜNGLI (inscription en cours no RNM 3282/2 – DV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MARQUIS DE ROZAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LINDT & SPRÜNGLI (inscription en cours no RNM 3282/2 – DV domicilié(e) 5, boulevard de la Madeleine,75001 PARIS (dossier no 2366485) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 024 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel Larere Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26 cours Albert 1er,75008 PARIS (dossier no 2366485) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MARQUIS DE ROZAN est expirée depuis le 19 avril 2018.

LINDT & SPRÜNGLI (inscription en cours no RNM 3282/2 – DV a également déposé les autres marques suivantes : LES CHOCOLATS FRAPPES , DECOUVREZ LES FRAPPES


LINDT & SPRÜNGLI (inscription en cours no RNM 3282/2 – DV) société par actions simplifiée - 5, boulevard de la Madeleine,75001 PARIS (dossier no 2366485) - 75001 - France - SIREN 672024155


Maître Emmanuel Larere Avocat à la Cour Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26 cours Albert 1er,75008 PARIS (dossier no 2366485) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2008 n°2366485 - Publication au BOPI 2008-03-11

Renouvellement sans limitation n°2110877 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°463681 - Publication au BOPI 2007-11-12

Inscription - Changement d'adresse n°42072 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, chocolats, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.