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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LINDT & SPRÜNGLI inscription en cours no RNM 3282/2 – DV
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PALETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PALETTE
LINDT & SPRÜNGLI inscription en cours no RNM 3282/2 – DV société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1500077
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2017

Présentation de la marque PALETTE

Déposée le 8 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LINDT & SPRÜNGLI inscription en cours no RNM 3282/2 – DV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LINDT & SPRÜNGLI inscription en cours no RNM 3282/2 – DV domicilié(e) 5, boulevard de la Madeleine,75001 PARIS (dossier no 2357897) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 024 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel Larere Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26 cours Albert 1er,75008 PARIS (dossier no 2357897) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PALETTE est expirée depuis le 8 décembre 2017.


LINDT & SPRÜNGLI inscription en cours no RNM 3282/2 – DV société par actions simplifiée - 5, boulevard de la Madeleine,75001 PARIS (dossier no 2357897) - 75001 - France - SIREN 672024155


Maître Emmanuel Larere Gide Loyrette Nouel - 26 cours Albert 1er,75008 PARIS (dossier no 2357897) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2007 n°2357897 - Publication au BOPI 2007-12-12

Renouvellement sans limitation n°2097810 - Publication au BOPI 1997-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°463681 - Publication au BOPI 2007-11-12

Inscription - Changement d'adresse n°42072 - Publication au BOPI

Chocolats, cacaos, tous produits de chocolaterie, confiserie, biscuiterie, pâtisserie, boulangerie, café, thé, sucre, miel, farines, glaces comestibles;produits diététiques et de régime;oeufs, lait, produits laitiers et lactés, confitures; fruits conservés, séchés et cuits.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.