Déposée le 19 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) LINDE GAS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LINDE GAS SA domicilié(e) Le Parc Technologique de Lyon - 6 rue Irène Joliot-Curie,69791 SAINT PRIEST (dossier no 2234272) - 69791 - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 801 763 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2234272) - 75116 - France.
La marque MODION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODION est expirée depuis le 19 janvier 2013.
LINDE GAS SA a également déposé les autres marques suivantes : ARTI-GAZ
LINDE GAS SA, société anonyme - Le Parc Technologique de Lyon - 6 rue Irène Joliot-Curie,69791 SAINT PRIEST (dossier no 2234272) - 69791 - France - SIREN 560801763
CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2234272) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2234272 - Publication au BOPI 2003-01-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27
Renouvellement sans limitation n°2010299 - Publication au BOPI 1993-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23
Inscription le 9 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°368391 - Publication au BOPI 2003-04-09
Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435017 - Publication au BOPI 2006-06-08
Inscription le 25 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534532 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles métaux en feuilles et en poudre pour peintre et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches, et en particulier un mélange gazeux ternaire utilisé en soudage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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