Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIMOUSSE
LINCRUSTA, société anonyme, 6, boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY.

Numéro de dépôt :
1207008
Date de dépôt :
15/06/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/1992

Présentation de la marque SANIMOUSSE

Déposée le 15 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) LINCRUSTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LINCRUSTA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque SANIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

LINCRUSTA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FIBRA , LINTHENE , PAK LN , LINTHENE , SMOUSS DECOR , CAMARG , PYROSTOP


LINCRUSTA, société anonyme, 6, boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY. - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Inscription - Transmission de propriété n°4949 - Publication au BOPI 1982-44

Un revêtement de mur isolant en matière plastique souple (expansé PVC). Tous autres revêtements muraux en matière souple non textile.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.