Déposée le 4 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) LINCRUSTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEUVICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LINCRUSTA domicilié(e) 6, boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN. - France.
La marque NEUVICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LINCRUSTA, Société Anonyme - 6, boulevard du Général Leclerc, 92115 CLICHY. - France
Claude BOIVIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46
Inscription le 6 juin 1995 - Transmission de propriété n°185809 - Publication au BOPI 1995-06-06
Inscription le 29 mars 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56673 - Publication au BOPI 1991-03-29
Emballages, notamment emballages mixtes carton-métal ou carton-matière plastique; éléments de ces emballages notamment couvercles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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